PERMIS DE SEJOUR DE LONGUE DUREE

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Pour avoir un permis de séjour de longue durée, le demandeur doit répondre aux exigences suivantes :
• Un résident légalement en Italie depuis au moins cinq ans et avoir un permis de séjours en cours
• un revenu d’au moins le montant annuel du capital, augmenté de moitié pour chaque membre de la famille à charge. Pour voir la quantité de sociale (voir le revenu de Table 2014);
• Passer le Test de langue italienne;
• ne pas être considéré comme dangereux pour l’ordre public et la sécurité de l’Etat.

Le permis de séjour ne peut pas être demandé dans les cas suivants :
• si le demandeur a un permis de séjour pour études ou de formation professionnelle;
• ou un permis de séjour pour des raisons humanitaires
• si elle est dangereux pour l’ordre public et la sécurité de l’Etat.
DUREE
Est à temps indéterminé

COMMENT LE DEMANDER
Il doit être demandé à la préfecture de police a travers les postes

Dans le kit il ya deux modèles, le Mod 1 et 2 Mod, qui doivent être rempli à la fois.
Il ya aussi des instructions Pour remplir correctement la demande de permis de séjour, vous pouvez, si vous le souhaitez, recourir à l’aide gratuite et qualifiée du patronat (services d’assistance et de tutelles émanant des organisations syndicales) et des communes qui ont mis en place ce service.

Vous déposerez la demande, une fois rédigée, auprès d’un des bureaux de poste, on doit porter avec soi le permis de séjour, passeport ou un document équivalent

DOCUMENTS A INCLURE DANS L’ENVELOPPE

une copie du passeport en cours de validité copie du permis de séjour en échéance;
copie du certificat attestant le passage du test de la langue italienne, les modalités de déroulement des épreuves sont fixées par un décret du ministre de l’éducation nationale,
copie du certificat du casier judiciaire et du et certificat des charges pénales (disponible auprès de la Cour ou le Bureau du Procureur);
copie du certificat de résidence et le statu familial; copie de la déclaration de revenu; copie de la communication unifié LAV,
copie des trois dernières fiches de paye (pour travailleurs subordonnés .) ou ……………ensemble a la déclaration du comptable sur les dernières entrée de l’entreprise (pour travailleurs autonomes) ,
copie de la communication d’engagement a l’INPS pour les travailleurs domestiques
une copie du contrat de location, la vente ou le prêt ou session de bâtiment .

ES FRAIS
• timbre fiscal de 16,00 euro ;
• reçu du paiement de 27,50 euro pour la délivrance du titre de séjour en format électronique
à laquelle il faut ajouter…
• la taxe sur le permis de séjour: 200,00 euro par pds pour une période supérieure à deux ans; (Une partie du bulletin sera inclus dans le kit, l’autre partie doit être préservé);
• paiement de 30.00 euro au bureau de poste pour l’expédition.
Les enfants de moins de 14 ans ne sont pas tenus de payer une contribution de 200,00 euro.

LE RECEPISSE POSTAL
L’employé de poste donnera un reçu. Ce dernier est très important ensemble au permis échu est valide comme un permis de séjour normal. Il Servira pour sortir de l’Italie en attendant le nouveau permis et pour contrôler si le permis de séjour est prêt on peut visiter les site : portaleimmigrazione.it (zone réservés étrangers) ou poliziadistato.it .Avec ce reçu on peut signer un contrat de travail ,un bail ou n’importe quel autre contrat ;demander la résidence et la carte sanitaire. Aux postes ils donneront le rendez-vous aussi en Préfecture de police pour prendre les empreintes et remettre les photos d’identité. En Préfecture de police on doit aussi porter les originaux des documents qui ont été mis dans le Kit.

PERMIS CE POUR MOMBRE DE FAMILLE A CHARGE
On peut demander le permis de séjour CE pour résidant de longue durée pour les membres de famille a charge suivants :

Conjoint non séparé légalement et d’âge pas inferieur à 18 ans .
Les fils mineurs aussi d’un seul conjoint
Les fils mineurs nés hors mariage, adoptés, confié ou soumis à la tutelle
Les fils majeurs à charge qui ne peuvent subvenir de facon stable à leurs besoins en

Raison de leur invalidité totale

Les parents à charge.

Dans ces cas, est nécessaire avoir un logement conforme aux normes qui respecte les paramètres fixés pour un logement résidentiel.

CONFORMITE DE LOGEMENT OU D’HEBERGEMENT

Quelle est la remise en forme de logement ou d’hébergement?

Le certificat ou l’attestation d’aptitude pour le logement (ou d’hébergement) certifie l’habitabilité du logement où vous vivez, c’est-à-dire le nombre de personnes qui peuvent occuper une propriété selon son métrage. « Superficie ». Le certificat d’admissibilité du logement est une des exigences pour certaines procédures ou formalités relatives à la résidence des citoyens extracommunautaire en Italie.

Après l’entrée en vigueur de la loi 94/2009, le certificat d’admissibilité doit certifier, dans les cas prévus, qui a les mêmes exigences du système d’assainissement appropriés de logement, autrement dit, des installations sanitaires adéquates et une bonne ventilation et température (d’où le nom plus général d’éligibilité du logement).

Quand vous en avez besoin?
Le certificat d’admissibilité du logement (Hébergement) requis dans les cas suivants :
• La demande du permis pour les résidents de longue durée (dans le cas où la demande est également en faveur de la famille cohabitant) en vertu de l’Art. 9 l’alinéa 1 du décret législatif n° 286/98
• Flux d’entrée pour travail subordonné visé à l’Art. 22 alinéas 2 point B, du décret législatif n° 286/98 et de l’Art. 8 bis alinéa 1 et 2 du DPR 394/99 et à l’Art. 30 bis alinéas 2 (D) de la DPR 394/99
• Demande de la non- opposition au regroupement familial visé à l’Art. 29 alinéa 3 lettre A du décret- législatif n° 286/98
• Cas dit « la cohésion familiale » visée à l’Art. 30 alinéas 1 lettre C du décret législatif n° 286/98
Non-possession des besoins en logements et à l’assainissement constitue la raison militeraient dans la délivrance des permis de séjour ci-dessus.

Où vous le demandez ?
Le service compétent (en Italie) pour la délivrance du certificat d’aptitude du logement est le département technique de la municipalité de résidence.

Conformément à la circulaire du Ministère de l’intérieur n° 15 du 28/05/2012 document auto certifie ne représente une demande de conformité technique effectuée par les services techniques municipaux.

Documents nécessaires
Dans la plupart des cas la demande de délivrance du certificat doit être remplie sur un formulaire établi par le bureau municipal auquel vous devez joindre les documents suivants :

document d’identité valide de l’intéressé,
permis de séjour ou le reçu,
le contrat d’achat ou bail (loyer) ou prêt , enregistrée et e cours de validité,
la superficie de l’habitation doit être conforme a celle du plan cadastral, les accessoires vains ,
les parts de vain et la destination d’usage de chaque local,
timbre fiscal,

On vous conseille de : Demander la planimétrie au syndic ou au propriétaire de l’appartement. Autrement, vous pouvez demander une « vue cadastrale » au bureau du cadastre auprès de l’agence territoriale.
Les paramètres pour l’éligibilité du logement
La circulaire de la Ministère de l’intérieur n° 7170 du 18 novembre 2009 précise les changements introduits par la loi no 94 du 15 juillet 2009 (package de sécurité), concernant les exigences pour obtenir un certificat d’aptitude.
En effet, la circulaire précise que « la certification sur l’adéquation du logement peut faire référence aux règles contenues dans l’arrêté ministériel du 5 juillet 1975 fixant les exigences de l’assainissement de l’habitation et de préciser les exigences minimales pour le logement, la surface en ce qui concerne le nombre moyen d’occupants”.

Afin d’assurer un uniforme interprétation sur tout le territoire national, la table de référence est la suivante :

Les paramètres pour la conformité d’habitabilité du logement

La circulaire du Ministère de l’intérieur n° 7170 du 18 novembre 2009 précise les changements introduits par la loi no 94 du 15 juillet 2009 (package de sécurité), concernant les qualités demandées pour obtenir un certificat de conformité d’habitabilité.
En effet, la circulaire précise que « la certification sur de conformité d’habitabilité peut faire référence aux règles contenues dans l’arrêté ministériel du 5 juillet 1975 fixant les exigences hygiéniques-sanitaires d’habitation et précise aussi les moindres qualités de surface des logements, en relation au numéro prévu des occupants. »

Afin d’assurer une interprétation homogène sur tout le territoire national, le tableau de référence est le suivant :

Superficie par habitant :
1 habitant – 14 mètres carrés.
2 habitants– 28 mètres carrés
3 habitants – 42 mètres carrés
4 habitants – 56 mètres carrés
Pour chaque habitant successif +10 mètres carrés

Composition des locaux
Chambre pour 1 personne – 9 mètres carrés
Chambre pour 2 personnes – 14 mètres carrés
Une chambre salon de 14 mètres carrés

Pour les logements mono-pièce (studios) :
1 personne – 28 mètres carrés (y compris la salle de bain)
2 personnes – 38 M2 (y compris la salle de bain)

Hauteurs minimales
Le logement doit avoir une hauteur de 2,70 mètres au minimum 2,55 mètres pour les municipalités montagneuse est de 2,40 m pour les couloirs, les salles de bains, les dégagements et les placards.

Aération
Le salon et la cuisine doivent être équipés d’une fenêtre ouvrante tandis que la salle de bain doit être équipée (sauf Windows) d’extraction mécanique.

Système de chauffage
Le logement doit être équipé d’un dispositif de chauffage où les conditions climatiques rendent nécessaire.
Ce sont les normes minimales d’habitabilité ou de remise en forme dans le but d’usage d’habitation des immeubles

LES DOCUMENTES QUE LES : CONJOINT, FILS MINEUR QUI A PLUS DE 14 ANS PARENT A CHARGE RESIDENT REGULIEREMENT EN ITALIE DOIVENT INSERER DANS L’ENVELOPPE :

• Mod. 1du kit renseigné correctement ; Mod.2 (juste au cas où le demandeur dispose d’un revenu) ; copie permis de séjour en cour de validité ; copie de passeport (uniquement les pages où sont indiquées les données d’état civil, visas et timbre cachés de sortie et d’entrée au territoire d’Etat) ; une copie des pages du titre de séjour du requérant; copie de la documentation qui prouve votre revenu (si connue) ou du conjoint /parent/ enfant titulaire du CE pour les séjournant de longue durée (en cas d’absence de revenu, il résulte fondamentalement une copie des documents qui montres la possession de ressources économiques suffisantes à la subsistance des parents et la déclaration de leur entretien) ; copie du casier judiciaire et certificat des charges pénales (disponible auprès de la Cour ou le Bureau du Procureur) pour quelqu’un qui a plus de 14 ans ;
• copie du certificat de conformité d’habitabilité délivrés par le bureau technique responsable de la municipalité de résidence ; copie du contrat de location, de vente ou de prêt enregistré au nom du demandeur ou conjoint ou copie de l’offre de bâtiments ;
• copie du fiche familiale d’état civil indiquant la composition du noyau familial et de résidence ;
• copie d’un certificat qui prouve la relation familiale délivré par le pays d’origine, puis traduit en italien et légalisé par l’ambassade ou le Consulat italien (certificat de mariage, acte de naissance, etc.).

QUAND LE PERMIS DE SEJOUR CE POUR RESIDENTS DE LONGUE DUREE PEUT ÊTRE MIS A JOUR :

• Si le titulaire doit inclure un enfant né en Italie, dans ce cas il doit insérer l’acte de naissance, passeport du mineur et la déclaration de consentement de l’autre parent ;
• Si le titulaire a fait rentrer en Italie un enfant avec le regroupement familial. Dans ce cas il faut insérer une copie du visa d’entrée suivants reporté sur le passeport et la documentation relative délivrée par le Guichet Unique pour l’immigration ;
• Si les données du passeport du titulaire sont modifiées. Dans ce cas il faut remplir le Mod. 1 et insérer les données d’état civile, les visas et les tampons de sortie et d’entrée sur le territoire de l’État ;
• Changement de résidence (remplir le Mod. 1) ;

Les demandes de mise à jour sont exonérées du paiement de la contribution de 200,00 EUR.

QUAND LE PERMIS DE SÉJOUR CE POUR RÉSIDENTS DE LONGUE DUREE DOIT ÊTRE MIS À JOUR

• Les variations des données d’état civil (remplir le Mod 1 et insérer les déclarations des représentations diplomatiques pour variation de nom et prénom etc.) ;
• Si le titre est utilisé comme document d’identité personnelle vous devez mettre à jour les photos tous les 5 ans.

Les demandes de mise à jour sont exonérées du paiement de la contribution de 200,00 EUR.

QUAND EST REVOQUEE

Le permis de séjour CE pour résidents de longue durée est révoqué :
• Si est acquis frauduleusement ;
• En cas d’éloignement de l’Union européenne pendant 12 mois consécutifs ;
• En cas d’absence d’Italie pour 6 ans ;
• En cas de délivrance de Permis de séjour CE pour résident de longue durée en autre pays de l’union Européenne;
• Quand les conditions ne sont suffisantes pour la délivrance ;
• Lorsque l’étranger devient un danger pour l’ordre public et la sûreté de l’Etat.